Mentions légales

Date de mise à jour : 08/04/2024 10:16

Editeur du Site

Ilyase Immobilier • Adresse : Chalon-sur-Saône et alentours • Téléphone : 06 61 20 47 21 • SIRET : 88415833800027 • TVA : FR35884158338 • Carte pro : 8401 2018 000 024 015 délivrée par la CCI de Vaucluse, le 25 /01/2024 • RCP : AIG Europe SA – compagnie d’assurance au capital de 47 176 255 euros, immatriculée au Luxembourg (RCS n° B 218806) dont le siège social est sis 35 D Avenue J.F.Kennedy, L-1855, Luxembourg

Hébergement

L’hébergement du site est assuré par la société o2switch •  Siret : 510 909 807 00032 • RCS Clermont Ferrand SAS au capital de 100 000€ • Opérateur Télécom déclaré ARCEP 09/2989 – AS50474

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Les contenus éditoriaux (textes, documents, photographies) sont, sauf dispositions contraires, la propriété intellectuelle exclusive d’Ilyase Immobilier.

Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu’il soit est formellement interdite.

Liens externes

Le site peut contenir des liens hypertextes externes, pointant vers d’autres sites internet indépendants. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre Ilyase Immobilier et les sociétés éditrices des sites externes. Par conséquent, l’éditeur du présent site ne saurait être tenu responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés. De plus, l’éditeur du présent site ne garantit pas la qualité permanente et continue du contenu de ces sites.

Force majeure

La responsabilité de l’éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.

Modifications des mentions légales

L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l’acceptation des mentions légales en vigueur.

Loi applicable

Le site ilyase-immobilier-chalon.com est régi par la loi française.